MENTIONS LÉGALES

Propriétaire du site / Responsable de la publication

BRASSERIE SAN ROCE

Entreprise individuelle

– N° SIRET : 809 686 116

– Code NAF (APE) : 1105z

Siège social 

30 Quilevrant • 44170 Jans

Email : brasseriesanrocejd@yahoo.fr

Site internet : brasseriesanroce.fr

 

Création du site internet 

G-COMM / Communication graphique print et web / Nantes / Loire Atlantique

Mobile : 06 63 59 03 60

Email : contact@g-comm.fr

Site internet : www.g-comm.fr

N° SIRET : 49386766700013

N° Ordre Maison des Artistes : T310685

Code NAF (APE) : 1813z Activités de pré-presse

 

Hébergeur du site 

OVH – 2 rue Kellermann BP 80157 – 59053 Roubaix – France

Tél : 0820 698 765

Web : www.ovh.com

Immatriculation : 424 761 419 00045 – Code APE 2620Z

N°TVA FR FR22424761419

 

Responsabilités 

BRASSERIE SAN ROCE est responsable de l’ensemble des informations contenues sur le site “brasseriesanroce.fr”.

La responsabilité de BRASSERIE SAN ROCE ne saurait en revanche être engagée pour les informations contenues :

– sur les sites vers lesquels renvoie brasseriesanroce.fr,

– sur les sites qui renvoient, au moyen d’un lien hypertexte, vers “brasseriesanroce.fr”,

– sur les sites qui reproduisent, sans autorisation, les contenus de “brasseriesanroce.fr”.

Ce site web peut fournir des liens ou des références à d’autres sites non contrôlés par BRASSERIE SAN ROCE.

En conséquence, BRASSERIE SAN ROCE décline toute responsabilité quand aux contenus de ces autres sites et ne saurait être tenu responsable de tous dommages-intérêts ou dommages découlant de l’utilisation ou recours à de tels contenus ni de l’accès ou de l’impossibilité d’accès à ces sites.

Utilisant la technologie JavaScript, le site “brasseriesanroce.fr” ne pourra être tenu pour responsable en cas de dommages matériels liés à son utilisation. Par ailleurs, toute autre type de conséquence liée à l’exploitation du site “brasseriesanroce.fr”  qu’elle soit directe ou indirecte (bug, incompatibilité, virus, perte de marché, etc.).

 

Droits d’auteur 

Les contenus du site “brasseriesanroce.fr” sont constitués par la structure générale, les textes, les images animées et fixes ainsi que les photos-montages et le graphisme, sont la propriété de Jérôme Tremblay et sont couverts par le droit d’auteur. Ils ne doivent être utilisés qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles.

En vertu de l’article L.1224 du Code de la propriété intellectuelle, ils ne peuvent donc être repris sans autorisation de reproduction préalable.

Toute utilisation d’éléments du site “brasseriesanroce.fr” y compris la reproduction, la modification, la diffusion ou la re-publication, sans l’autorisation écrite préalable de BRASSERIE SAN ROCE est strictement interdite et constitutive d’une contrefaçon sanctionnée pénalement. Toute demande d’autorisation de reproduction d’une quelconque information contenue dans le site doit être adressée à brasseriesanrocejd@yahoo.fR

D’une manière générale, la mise en place de liens pointant vers les contenus du site sera préférée à la reproduction de ses contenus, qui devra rester la plus limitée possible. La reproduction devra obéir aux principes suivants : gratuité de la diffusion, citation explicite du site “brasseriesanroce.fr” comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.

 

Création de liens 

Le site “brasseriesanroce.fr” autorise la mise en place de liens hypertexte pointant vers ses pages, sous réserve de :

– ne pas utiliser la technique du lien profond, c’est-à-dire que les pages du site “brasseriesanroce.fr” ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais visibles par l’ouverture d’une fenêtre indépendante ;

– que la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé soit précisée.

 

Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, éducatives, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant interdite. Cette autorisation ne s’applique en aucun cas aux sites internet diffusant des informations à caractère raciste, pornographique, xénophobe, polémique ou pouvant, d’une façon générale porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.